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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECHERCHE ET PROPRIETE INDUSTRIELLE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RECHERCHE ET PROPRIETE INDUSTRIELLE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1207918
Date de dépôt :
30/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2012
Marque figurative de RECHERCHE ET PROPRIETE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECHERCHE ET PROPRIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECHERCHE ET PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 128, Rue Danton,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2219572) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 317 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2219572) - 75007 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207918.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2012.

RECHERCHE ET PROPRIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : FARALGAN , NORMODOXYL , NIFLUMYL , BACTIDENT , EFERADOL , REDUPSAN


RECHERCHE ET PROPRIETE INDUSTRIELLE, société à responsabilité limitée - 128, Rue Danton,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2219572) - 92500 - France - SIREN 381317089


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2219572) - 75007 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Renouvellement sans limitation n°2003690 - Publication au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219572 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56668 - Publication au BOPI 1991-10-03

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155649 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155650 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription - Transmission de propriété n°47200 - Publication au BOPI

Tous produits pharmaceutiques spéciaux ou non, désinfectants, produits vétérinaires.